Editeur du site

Mairie de Quemperven
12 rue de la mairie
22450 Quemperven

Tél : 02 96 47 05 05

Directeur de la publication

M. Le maire de Quemperven

Responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

Mme Trémel – 02 96 47 05 05

Respect de la vie privée

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l’exercer en vous adressant à :

Mairie de Quemperven
12 rue de la mairie
22450 Quemperven

Responsabilité

Les sites reliés directement ou indirectement au site de Quemperven ne sont pas sous son contrôle. En conséquence, la mairie de Quemperven décline toute responsabilité quant aux  informations publiées sur ces sites. Le contenu des sites liés au site de Quemperven  n’engage que leurs propriétaires.

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €.
Siège social : 2, rue Kellermann 59100 Roubaix
Tel : 08 203 203 63

RCS : Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419

Contact

Ecrire à l’administrateur : mairie.quemperven@wanadoo.fr